- injonctions du tribunal
- f plуказания [распоряжения] суда
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Court of Chancery — La Cour de la Chancellerie sous le règne de Geo … Wikipédia en Français
DETTE (anthropologie) — «Cependant Tosillos dit à Sancho: “Sans doute, l’ami Sancho, ton maître doit être fou. 漣 Comment, doit? répliqua Sancho: il ne doit rien à personne, car il paie, et mieux encore quand c’est en monnaie de folie”.» La traduction française (par C.… … Encyclopédie Universelle
Sefer Hamitzvot leRambam — Le Sefer Hamitzvot leRambam est un comput des prescriptions trouvées dans la Torah, de façon à totaliser 613 mitzvot comme le veut la tradition rabbinique. Originellement écrit au XIIe siècle en judéo arabe et paru sous le titre de Kitab al… … Wikipédia en Français
Resolution du Conseil de securite des Nations unies — Résolution du Conseil de sécurité des Nations unies Les décisions du Conseil de sécurité des Nations unies sont communément appelées des résolutions. Elles ont pour vocation d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix… … Wikipédia en Français
Résolution (droit international) — Résolution du Conseil de sécurité des Nations unies Les décisions du Conseil de sécurité des Nations unies sont communément appelées des résolutions. Elles ont pour vocation d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix… … Wikipédia en Français
Résolution du Conseil de sécurité de l'ONU — Résolution du Conseil de sécurité des Nations unies Les décisions du Conseil de sécurité des Nations unies sont communément appelées des résolutions. Elles ont pour vocation d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix… … Wikipédia en Français
Résolution du Conseil de sécurité des Nations unies — Les décisions du Conseil de sécurité des Nations unies sont communément appelées des résolutions. Elles ont pour vocation d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix et de la sécurité internationales. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Résolution du conseil de sécurité des nations unies — Les décisions du Conseil de sécurité des Nations unies sont communément appelées des résolutions. Elles ont pour vocation d’apporter une solution à un problème concernant le maintien de la paix et de la sécurité internationales. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
12001-28-4 — Amiante Pour les articles homonymes, voir Amiante (homonymie). Amiante … Wikipédia en Français
12172-73-5 — Amiante Pour les articles homonymes, voir Amiante (homonymie). Amiante … Wikipédia en Français
132207-32-0 — Amiante Pour les articles homonymes, voir Amiante (homonymie). Amiante … Wikipédia en Français